Sylvain Marchand
(born 1965)
Degrees:
- Licence en droit (Genève, 1986)
- Advanced Legal Studies Diploma (Geneva, 1993)
- Doctor of laws (Geneva, 1994)
Admission to the Bar:
- Geneva Bar (1989)
Experience abroad:
- Visiting scholar at the University of Pennsylvania (1994-1995)
Other positions held:
- Ordinary Professor at the University of Geneva (contract law)
- Associated Professor at the University of Neuchâtel (bankruptcy law)
Areas of specialisations
Contract law, arbitration, transport law
Books
- Poursuite pour dettes et faillite - Du Palais de justice à la salle des ventes
Collection Quid Iuris, Schulthess, 2008 - Clauses contractuelles - Du bon usage de la liberté contractuelle
Helbing & Lichtenhahn, 2008 - La réconciliation des effets réels et personnels des droits d'emption, de préemption, et de réméré
Actes des journées Turco-Suisses, Istanboul, May 2005 - Commentaire des dispositions sur la suspension, les temps prohibés et les féries,
Commentaire romand de la LP, Helbing et Lichtenhahn, 2005 - Commentaire des dispositions générales sur le concordat,
Commentaire romand de la LP, Helbing et Lichtenhahn, 2005
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- La procédure concordataire
Fiche juridique suisse N 24, 2004 - La poursuite contre une communauté des propriétaires par étages
Chroniques universitaires, Université de Neuchâtel, p. 86., 2003 - Le contrat de transport (Art. 440-457 CO)
Commentaire romand du Code des obligations, Genève/Bâle/Münich, 2003 - Les limites de l'uniformisation matérielle du droit de la vente internationale
Thèse Genève, Collection genevoise, Bâle, 1994
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Articles
- La procédure d'instrumentation en matière de droits réels, La procédure d'instrumentation des actes authentiques
Fondation du notariat Suisse, Schulthess, 147-167, 2007 - Le triptyque de la protection du passager aérien en droit suisse et européen, La protection de la personne par le droit
Journées de droit civil 2006 en l'honneur du professeur Martin Stettler, Schulthess, p. 167-188, 2007 - Contrats et insolvabilité
Actualités du droit des contrats, Le contrat à la croisée des chemins, Cedidac 77, p. 17-44, 2007 - Le sursis-concordataire, vecteur de transfert des entreprises
Droit des sociétés, Mélanges en l'honneur de Roland Ruedin, p. 99-116, 2006, with Olivier Hari - Transfer of the Debtor's Enterprise during the Composition Moratorium
The Challenges of Insolvency Law Reform in the 21st Century, Schulthess, p. 425-439, 2006
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- La gestion d'immeubles contractuelle et légale
Séminaire du droit du bail, 24p., 2006 - La protection du consommateur de voyages aériens selon le règlement (CE) 261/2004, Droit de la consommation
Liber amicorum Bernd Stauder. Schulthess, p. 267-295, 2006 - Jurisprudence civile bancaire et financière 2004-2005 - Commentaire et inventaire
Journées 2005 de droit bancaire et financier
Centre de droit bancaire et financier, p. 71-99, 2006 - Le désintéressement du créancier par la vente de l'immeuble de son débiteur
Rapport suisse, Revue du Notariat Belge, p. 566-595, October 2005, with Me Laurent Besso, Notaire à Lausanne - La propriété par étages face à ses créanciers
Mélanges publiés par l'association des notaires vaudois à l'occasion de son centenaire, Schulthess, p. 191-209, 2005 - Les règles du droit suisse de la faillite internationale à l'heure des faillites européennes
Mélanges en l'honneur de François Knoepfler, p. 111-128, 2005 - La fourniture des matériaux de construction
Journées suisses du droit de la construction, p. 131-149, 2005 - L'évolution récente de la jurisprudence en matière de contrats de vente (1995-2004)
L'évolution récente du droit des obligations, Cedidac 61, p. 69-93, 2004 - Exécution de décisions étrangères en matière de faillite, Entraide et exécution forcée
Fondation de la formation continue des juges suisses, Stämpfli, Bern, p. 161, 2004 - Le juge face à la résiliation douteuse d'un contrat de distribution exclusive, L'évolution récente du droit des obligations
Cedidac 61, p. 97-115., 2004 - Le concordat frauduleux
Revue économique et sociale, Lutte contre la criminalité économique, p. 75, September 2003 - Le recours contre un refus d''inscription provisoire d'une hypothèque légale
RJN, p. 86, 2003 - Chacun chez soi, factures pour tous : le partage des frais dans la propriété par étages
La propriété par étages, Fondements théoriques et questions pratiques, p. 145-194, 2003 - La poursuite contre des coobligés
Aktuelle Aspekte des Schuld-und Sachenrechts, Festschrift für Heinz Rey, Schulthess, p. 248-263, 2003 - Remarques sur la vente d'une contrefaçon de brevet
Revue de Droit Suisse, 3/2002, p. 221-241, 2002 - Responsabilité fondée sur la confiance, vie et mort d'un ornithorynque juridique
Journée de la responsabilité civile 2000, La responsabilité fondée sur la confiance, Vertrauenshaftung, Publications du CEJE, p. 163-176, Zürich, 2001 - Le contrat de transport de marchandises en droit suisse
Fiches Juridiques suisses, N 164, 2000 - Le Transport international de marchandises par route
Fiches Juridiques suisses, N 167, 1998 - Le droit direct du maître d'ouvrage contre le sous-traitant
Baurecht, 1997, Vol. 3, 1998, with M. François Chaix, juge au Tribunal de première instance, Genève - The right of recourse of an employer against a subcontractor
The International Construction Law Review, London, Vol. 1, 1998, with M. François Chaix, juge au Tribunal de première instance, Genève - Transport successif et transport de fait en droit aérien international
European Transport law, p. 25, 1997 - L'helvetico-compatibilité de la loi fédérale sur les voyages à forfait, AJP N 6/96, p. 721-738, 1996
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Revue de droit suisse, p. 119, 1995 - Pluralité de transporteurs selon la CMR
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Icône, Institut de consultation notariale, p. 1-35, October 2002
